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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSADROM
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SAINTE AGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE AGNES
MOSADROM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3101246
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021

Présentation de la marque SAINTE AGNES

Déposée le 11 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSADROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE AGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOSADROM domicilié(e) Zone Artisanale Les Aires - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 080 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP JEAN-MARC CAPARROS, Avocat domicilié(e) 3, rue Albert Varnet - 26000 - VALENCE - France.

La marque SAINTE AGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE AGNES est expirée depuis le 11 mai 2021.

MOSADROM a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE , REVDAL , CHAPELLE , REVADAL , EVADAL


MOSADROM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Zone Artisanale Les Aires - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France - SIREN 436080113


SCP JEAN-MARC CAPARROS, Avocat - 3, rue Albert Varnet - 26000 - VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2011 n°2467775 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-08

Dalles en béton, margelles de piscine en béton, escalier en béton, bornes en béton, dalles en béton et pierres reconstituées pour revêtement de sol et assimilé. Bancs et banquettes en béton, jardinières et mobiliers de jardin en béton.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.